Le Gouvernement de la Communauté française octroie, dans la limite des crédits budgétaires disponibles, des subventions pour encourager la réalisation de modules ou de programmes sportifs de promot
Subventions et subsides
Date de publication : 17 mars 2017
- Pouvoir subsidant :
-
Communauté française
- Bénéficiaires :
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Communes
Associations (ASBL, Associations de fait)
Centres sportifs et culturels
La Commission communautaire française octroie, dans les limites des crédits budgétaires disponibles, des subsides de fonctionnement aux clubs sportifs.
Subventions et subsides
Date de publication : 19 février 2024
- Pouvoir subsidant :
-
Commission communautaire française
- Bénéficiaires :
-
Associations (ASBL, Associations de fait)
Le Gouvernement de la RBC accorde une dotation spéciale aux communes comptant au moins un échevin ou président de CPAS néerlandophone.
Subventions et subsides
Date de publication : 17 février 2014
- Pouvoir subsidant :
-
Région de Bruxelles-Capitale
- Bénéficiaires :
-
Communes
Le Gouvernement de la RBC octroie, dans les limites des crédits budgétaires disponibles, des subsides aux communes et CPAS pour favoriser la mobilité douce de leurs agents.
Subventions et subsides
Date de publication : 6 février 2017
- Pouvoir subsidant :
-
Région de Bruxelles-Capitale
- Bénéficiaires :
-
Communes
CPAS
Le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale octroie, dans les limites des crédits budgétaires disponibles, des subventions aux communes visant à financer partiellement la revalorisation baré
Subventions et subsides
Date de publication : 11 décembre 2020
- Pouvoir subsidant :
-
Région de Bruxelles-Capitale
- Bénéficiaires :
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Communes
CPAS
Le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale octroie, dans le cadre de la revalorisation salariale, une dotation aux communes bruxelloises visant à la mise en oeuvre de l'accord sectoriel 202
Subventions et subsides
Date de publication : 11 décembre 2020
- Pouvoir subsidant :
-
Région de Bruxelles-Capitale
- Bénéficiaires :
-
Communes
CPAS
La Commission communautaire française octroie, dans les limites des crédits budgétaires disponibles, des subventions pour promouvoir et soutenir l’histoire, le patrimoine immatériel et les traditio
Subventions et subsides
Date de publication : 28 février 2024
- Pouvoir subsidant :
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Commission communautaire française
- Bénéficiaires :
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Associations (ASBL, Associations de fait)
L'asbl Welzijnszorg octroie une aide financière aux organisations (nouvelles et/ou innovantes)
Subventions et subsides
Date de publication : 28 septembre 2007
- Pouvoir subsidant :
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Fondations, Fonds, Mécénat, ...
- Bénéficiaires :
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Associations (ASBL, Associations de fait)
Le Gouvernement de la Communauté française (FWB) octroie, dans les limites des crédits budgétaires disponibles, des subsides pour soutenir des événements ou des associations contribuant à la promot
Subventions et subsides
Date de publication : 23 février 2024
- Pouvoir subsidant :
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Communauté française
- Bénéficiaires :
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Associations (ASBL, Associations de fait)
Le Gouvernement de la Communauté française (FWB) octroie, dans les limites des crédits budgétaires disponibles, des subsides pour soutenir des initiatives contribuant au rayonnement de la Fédératio
Subventions et subsides
Date de publication : 23 février 2024
- Pouvoir subsidant :
-
Communauté française
- Bénéficiaires :
-
Associations (ASBL, Associations de fait)